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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART
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CUBI PACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUBI PACK
PAPCART SAS

Numéro de dépôt :
3482271
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
CUBI PACK de PAPCART

Présentation de la marque CUBI PACK

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUBI PACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART domicilié(e) 1 Z.I., le fief du parc,44190 GETIGNE - 44190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPCART domicilié(e) 1 Z.I., le fief du parc,44190 GETIGNE - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBI PACK est expirée depuis le 13 février 2017.

PAPCART a également déposé les autres marques suivantes : PERFYQUAL , LE CARTON A DE L'AVENIR , PAPCART CARTONNAGES , EUROBOX , CUBI PACK , EURO'CLASS , OSTREAPACK , PAPCART


PAPCART SAS - 1 Z.I., le fief du parc,44190 GETIGNE - 44190 - France


PAPCART - 1 Z.I., le fief du parc,44190 GETIGNE - 44190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.